Ingrédients

Ordre des ingrédients

Les ingrédients d'un produit préemballé doivent être déclarés par leur nom usuel dans l'ordre décroissant de leurs proportions respectives selon leur poids. L'ordre doit correspondre à l'importance ou au pourcentage des ingrédients avant qu'ils soient combinés pour former le produit préemballé, en d'autres termes, selon ce qui a été ajouté au bol mélangeur [B.01.008.2(3)a), RAD].

Les ingrédients suivants peuvent toutefois figurer dans n'importe quel ordre s'ils sont indiqués immédiatement après les autres ingrédients [B.01.008.2(4), RAD] :

Sucres

Les ingrédients à base de sucres (définition) doivent être regroupés dans la liste des ingrédients après la mention « Sucres » [B.01.008.3(1), RAD]. Pour plus de détails, consulter la section Regroupement des ingrédients à base de sucres.

Ingrédients qui n'ont généralement pas à être déclarés

Lorsqu'ils sont présents dans un produit préemballé, les ingrédients suivants et leurs constituants n'ont pas à être déclarés dans la liste d'ingrédients, sauf s'ils contiennent des allergènes connus, du gluten ou des sulfites ajoutés en quantités égales ou supérieures à 10 parties par million. Voir les exceptions à la Déclaration des allergènes alimentaires, du gluten et des sulfites ajoutés.

  • Les composés d'enduits de cire et leurs constituants n'ont pas à être indiqués comme ingrédients ou constituants sur l'étiquette des fruits ou légumes frais préemballés [B.01.008(3)a), RAD]. Les pommes, les navets et les concombres sont des exemples de fruits et légumes enduits de cire.
  • Les boyaux de saucisse n'ont pas à figurer comme ingrédients ou constituants sur l'étiquette des saucisses préemballées [B.01.008(3)b), RAD]. Cependant, il faut déclarer le boyau naturel s'il provient d'une espèce animale différente de celle de la viande à saucisse. Pour de plus amples renseignements, référez-vous à la section des Produits de viandes dans un boyau naturel dans le chapitre des produits de viande et de volaille.
  • L'hydrogène utilisé pour l'hydrogénation n'a pas à être indiqué comme ingrédient ou constituant sur l'étiquette des produits préemballés [B.01.008(3)c), RAD].

Constituants

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Ordre des constituants

Les constituants (définition) doivent être déclarés par leur nom usuel dans la liste des ingrédients. Ils peuvent figurer :

1. Entre parenthèses après le nom usuel de l'ingrédient dans l'ordre décroissant de leurs proportions respectives dans l'ingrédient [B.01.008.2(5)b), RAD].

Par exemple :

Ingrédients : Pâte de tomates (tomates, sel, acide benzoïque) • Sucre • Amidon de maïs modifié • Jus de citron fait de concentré (eau, jus de citron concentré, sucre, acide benzoïque) • Eau • Épices • Sel • Rouge allura

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Ou

2. Dans l'ordre décroissant de leurs proportions respectives dans l'aliment fini, comme s'ils étaient des ingrédients [B.01.008.2(6), RAD].

Cette option permet d'économiser de l'espace dans la liste d'ingrédients puisque tous les ingrédients et constituants ne sont indiqués qu'une fois en ordre décroissant selon leur poids total dans le produit fini.

Par exemple :

La liste d'ingrédients suivante montre de quelle façon les constituants de la pâte de tomates et du jus de citron fait de concentré de l'exemple ci-dessus pourraient être énumérés avec les autres ingrédients de la liste. Pour que cette option soit plausible, l'entreprise doit connaître avec exactitude la proportion de tous les constituants utilisés par ses fournisseurs d'ingrédients.

Ingrédients : Tomates • Sucre • Amidon de maïs modifié • Eau • Jus de citron fait de concentré • Sel • Épices • Acide benzoïque • Rouge allura.

Générations

Il n'est généralement pas obligatoire d'indiquer les ingrédients à partir de la troisième génération dans la liste d'ingrédients.

Par exemple :

Prenons les ingrédients et les constituants d'une crème glacée contenant des morceaux de biscuits à la vanille. Dans la crème glacée, les biscuits à la vanille constituent un ingrédient (première génération) aromatisé d'extrait de vanille. L'extrait de vanille est un constituant des biscuits (deuxième génération) et elle contient de l'alcool. L'alcool est un constituant de l'extrait de vanille, et peut également être considéré comme un ingrédient d'un constituant dans la crème glacée (troisième génération) qui n'a donc pas à être déclaré dans la liste d'ingrédients.

Cependant, certaines exceptions s'appliquent lorsque des allergènes sont présents dans la troisième génération ou les générations suivantes.

Par exemple :

Des exceptions s'appliquent aux ingrédients d'une crème glacée contenant des morceaux de biscuits à la noix de coco. Dans la crème glacée, les biscuits à la noix de coco constituent un ingrédient (première génération), fabriqué à partir de noix de coco hachée et séchée qui contient des sulfites. La noix de coco séchée est un constituant des biscuits (deuxième génération). Les sulfites, qui sont un constituant de la noix de coco séchée, peuvent aussi être considérés comme un constituant de la crème glacée (troisième génération). Dans ce cas-ci, la crème glacée avec noix de coco contient 15 ppm de sulfites. Bien que les sulfites soient un ingrédient de « troisième génération » de la crème glacée, comme le produit final renferme plus de 10 ppm de sulfites, leur présence doit être déclarée.

Pour plus de détails, voir la Déclaration des allergènes alimentaires, gluten et sulfites ajoutés.

Ingrédients dont les constituants n'ont généralement pas à être déclarés

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Le tableau suivant énumère les aliments qui, lorsqu'ils servent d'ingrédients dans d'autres aliments, sont exemptés de la déclaration des constituants (ingrédients des ingrédients) [B.01.009(1), RAD]. Voir les exceptions à Déclaration des allergènes alimentaires, gluten et sulfites ajoutés.

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Tableau A : Ingrédients dont les constituants sont exemptés
Article Ingrédient
1. beurre
2. margarine
3. shortening
4. saindoux
5. saindoux de panne
6. monoglycérides
7. diglycérides
8. riz
9. amidons ou amidons modifiés
10. pains régis par les normes de composition énoncées aux articles B.13.021 à B.13.029
11. farine
12. farine de soja
13. farine Graham
14. farine de blé entier
15. poudre à pâte
16. laits régis par les normes de composition énoncées aux articles B.08.003 à B.08.027
17. base de gomme à mâcher
18. agents édulcorants régis par les normes de composition énoncées aux articles B.18.001 à B.18.018
19. cacao, cacao faible en gras
20. sel
21. vinaigres régis par les normes de composition énoncées aux articles B.19.003 à B.19.007
22. boissons alcoolisées régies par les normes de composition énoncées aux articles B.02.001 à B.02.134
23. fromage faisant l'objet d'une norme prévue au Titre 8 du RAD et qui, dans un produit préemballé, constitue au total moins de 10 % de celui-ci
24. confitures, marmelades et gelées régies par les normes de composition énoncées aux articles B.11.201 à B.11.241 du RAD, lorsque la quantité totale de ces ingrédients constitue moins de 5 % du produit préemballé
25. olives, marinades, achards (relish) et raifort, lorsque la quantité totale de ces ingrédients constitue moins de 10 % du produit préemballé
26. une ou plusieurs graisses ou huiles végétales ou animales faisant l'objet d'une norme prévue au Titre 9 du RAD et graisses ou huiles végétales ou animales hydrogénées, modifiées ou interestérifiées, qui, dans un produit préemballé, constituent au total moins de 15 % de celui-ci
27. viande, poisson, viande de volaille, sous-produit de viande ou de viande de volaille, préparé ou conservé, lorsque la quantité totale de ces ingrédients constitue moins de 10 % d'un produit préemballé qui est un aliment non normalisé
28. pâte alimentaire qui ne contient aucun oeuf sous quelque forme que ce soit, ni aucune farine autre que de la farine de blé
29. culture bactérienne
30. protéine végétale hydrolysée
31. eau gazéifiée
32. lactosérum (petit-lait), poudre de lactosérum (petit-lait), lactosérum (petit-lait) concentré, beurre de lactosérum (petit-lait) et huile de beurre de lactosérum (petit-lait)
33. culture de moisissures
34. eau chlorée et eau fluorée
35. gélatine
36. chapelure de blé grillée utilisée dans ou comme liant, agent de remplissage ou d'enrobage dans ou sur un produit alimentaire

Autres remarques concernant les ingrédients dont les constituants n'ont généralement pas à être déclarés

  • La déclaration partielle de certains constituants d'un ingrédient exempté de la déclaration des constituants est jugée trompeuse, conformément au paragraphe 5(1) de la Loi sur les aliments et drogues (LAD), car elle donne la fausse impression que seuls ces constituants sont présents dans le produit final.
  • Si le constituant d'un ingrédient figurant dans le tableau ci-dessus [B.01.009(1), RAD], c.-à-d. les ingrédients exemptés de la déclaration d'un constituant, est une vitamine ou un minéral, lorsqu'une mention ou une allégation relatives aux vitamines et aux minéraux est faite sur l'étiquette de l'aliment, tous les constituants doivent être indiqués entre parenthèses à la suite de l'ingrédient [D.01.007, D.02.005, RAD].
  • Les ingrédients d'un sandwich fait avec du pain sont exemptés de la déclaration des constituants [B.01.008(3)d), RAD]. Bien qu'une liste d'ingrédients doit figurer sur l'étiquette d'un sandwich, les constituants de ces ingrédients n'ont pas à être déclarés. Certains ingrédients communs (p. ex. Gaoyy Bottes Pour Hommes Neige Homme Mâl qVSzMpU, salami ou mayonnaise) ne sont pas exemptés de la déclaration des constituants aux termes du paragraphe B.01.009(1) du RAD, mais lorsque ces ingrédients sont utilisés pour faire un sandwich, ils sont exemptés de la déclaration de leurs constituants. Il est généralement entendu qu'un sandwich se compose d'une garniture entre deux tranches de pain, mais puisqu'il n'existe aucune définition juridique, il a été décidé que l'exemption devrait viser les aliments communément considérés comme étant un sandwich, même s'ils se composent de produits similaires au pain. Cette exemption s'appliquerait donc à un sandwich composé de pain pita et d'autres produits s'apparentant à du pain, comme des tortillas, des chapatis et des croissants, entre autres, à condition que le pain pita ou autre produit s'apparentant à du pain renferme une garniture ou que la garniture se trouve entre deux portions du produit en question. Cette exemption ne s'applique pas aux sandwichs ouverts, comme une pizza, un sandwich fondant au thon, etc., ni aux aliments qui ne sont pas communément considérés comme des sandwichs, notamment les desserts et produits de confiserie, par exemple, les « sandwichs » à la crème glacée ou à base de biscuits, les beignets fourrés, etc. Cette exemption n'est pas assortie de conditions à part la déclaration obligatoire de la présence d'allergènes alimentaires (définition), prioritaires, comme le lait.

Par exemple :

L'étiquette d'un sandwich peut afficher la liste d'ingrédients suivante :

Ingrédients : Pain de blé entier • Salami • Cheddar (lait) • Mayonnaise (oeuf) • Laitue • Sel • Poivre

Préparations alimentaires dont les constituants n'ont généralement pas à être déclarés

Les préparations ou mélanges alimentaires énumérés au tableau suivant, lorsqu'ils servent d'ingrédients dans d'autres aliments, sont exemptés de la déclaration des constituants (sauf les constituants énumérés aux tableaux C et D plus bas) [B.01.009(2), RAD]. Voir les autres exceptions à la déclaration des allergènes alimentaires, du gluten et des sulfites ajoutés.

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Tableau B : Préparations alimentaires dont les constituants sont exemptés
Article Préparation ou mélange
1. préparation de colorants alimentaires
2. préparation aromatisante
3. préparation aromatisante artificielle
4. mélange d'épices (définition)
5. assaisonnement (définition) ou mélange de fines herbes (définition)
6. préparation vitaminée
7. préparation minérale
8. préparation d'additif alimentaire (définition)Gaoyy Bottes Pour Hommes Neige Homme Mâl qVSzMpU
9. préparation de présure
10. préparation de rehausseur de saveur
11. préparation de levure pressée, sèche, active ou instantanée

Peu importe leur quantité dans le produit final, il est permis de déclarer les épices et les mélanges de fines herbes à la fin de la liste d'ingrédients comme « épices » ou « fines herbes » sans déclarer leurs ingrédients ou constituants.

Les assaisonnements dans une « préparation d'assaisonnement » devraient représenter moins de 2 % du poids de l'aliment fini pour être exemptés de la déclaration de leurs ingrédients ou constituants, et être simplement appelés « assaisonnements ». Cette exemption ne s'applique pas aux ingrédients énumérés au paragraphe B.01.009(3) du RAD (c.-à-d. constituants de préparations qui doivent toujours être déclarés) ou aux allergènes alimentaires (définition) (p. ex., moutarde).

Les préparations d'assaisonnement représentant plus de 2 % du poids final de l'aliment fini sont en quantités supérieures à celles requises pour assaisonner un aliment, et par conséquent le terme « assaisonnement » est accepté dans telles situations si tous les ingrédients et constituants sont déclarés entre parenthèses immédiatement après ce terme.

La règle des 2 % sert à signaler que le terme « assaisonnement » ne peut pas être utilisé pour raccourcir la liste des ingrédients ou masquer certains constituants.

Par exemple :

Si un produit contient un assaisonnement au beurre d'arachide et que la liste d'ingrédients indique : « assaisonnement au beurre d'arachide et sel », cette déclaration n'est pas acceptable si l'aissaisonnement au beurre d'arachide représente 30 % du produit fini. Dans telle situation, tous les ingrédients et constituants de l'assaisonnement au beurre d'arachide (« arachides, sirop de glucose déshydraté, dextrose, sucre, sel, huile végétale, shortening, arôme artificiel et assaisonnements ») doivent être déclarés dans la liste des ingrédients. Même si le terme « assaisonnement au beurre d'arachide » est acceptable comme nom usuel de l'ingrédient, la liste exacte des ingrédients est la suivante :

Ingrédients : Assaisonnement au beurre d'arachide (arachides, sirop de glucose déshydraté, dextrose, sucre, sel, huile végétale, shortening, arôme artificiel et assaisonnements) • Sel ... et les autres ingrédients qui comptent pour 70 % du produit.

Constituants de préparations qui doivent toujours être déclarés

Lorsque les substances suivantes sont présentes dans les préparations et mélanges énumérés au tableau B plus haut, elles doivent toujours être déclarées par leur nom usuel dans la liste d'ingrédients de l'aliment auquel la préparation ou le mélange est ajouté, comme si elles constituaient des ingrédients de cet aliment [B.01.009(3), RAD].

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Tableau C : Constituants de préparations qui doivent toujours être déclarés
Article Ingrédient
1. sel
2. acide glutamique ou ses sels, y compris le glutamate monosodique (GMS)
3. protéine végétale hydrolysée
4. aspartame
5. chlorure de potassium
6. les ingrédients ou les constituants qui remplissent une fonction dans l'aliment ou qui ont un effet sur celui-ci

Les constituants énumérés dans le tableau ci-dessus doivent être déclarés comme s'ils étaient des ingrédients, car ils remplissent une fonction dans le produit fini ou ont un effet sur celui-ci, p. ex., les rehausseurs de goût. Comme la fonction de tels ingrédients (p. ex., rehausseur de goût) est de rehausser d'autres saveurs, les rehausseurs de goût sont considérés comme ayant un effet sur l'aliment fini et, par conséquent, ils doivent être déclarés par leur nom usuel dans la liste des ingrédients de l'aliment fini, p. ex., éthyl maltol, guanylate disodique, inosinate de calcium, ribonucléotides de sodium.

Remarque : Le maltol et l'éthyl maltol peuvent être ajoutés à n'importe quel produit alimentaire lorsque l'utilisation d'une préparation aromatisante ou d'un assaisonnement, etc. est autorisée.

Toutefois, les constituants de la préparation de rehausseur de goût dont la fonction ne vise que la préparation elle-même (ils rendent la préparation facile à manipuler, à mesurer, etc.) et qui ne sont pas considérés comme ayant un effet sur l'aliment fini n'ont pas à être déclarés.

Par exemple :

  1. Si une préparation d'arôme de citron comporte un colorant jaune qui, lorsqu'elle est ajoutée au gâteau, rend aussi le gâteau jaune, le colorant est considéré comme ayant un effet sur l'aliment et doit donc être déclaré dans la liste d'ingrédients.

    Ou

  2. Si un agent de conservation est ajouté à une préparation de rehausseur de goût afin de préserver la stabilité de la préparation, mais sans avoir les mêmes fonctions de conservation sur le produit final, il n'a pas à être déclaré dans la liste d'ingrédients.

Constituants d'aliments qui doivent toujours être déclarés

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Les aliments suivants doivent toujours être nommés dans la liste d'ingrédients s'ils sont présents dans des aliments indiqués au Tableau A : Ingrédients dont les constituants sont exemptés et dans les préparations et mélanges susmentionnés au tableau B plus haut [B.01.009(4), RAD].

Tableau D : Constituants d'aliments qui doivent toujours être déclarés
Article Ingrédient
1. l'huile d'arachide
2. l'huile d'arachide hydrogénée ou partiellement hydrogénée, selon B.01.010(3)a) du RAD
3. l'huile d'arachide modifiée
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Regroupement des ingrédients à base de sucres

Objectif

L'exigence relative au regroupement des ingrédients à base de sucres vise à aider les consommateurs à comprendre la proportion relative de ceux-ci dans l'aliment comparativement aux autres ingrédients et à déterminer les sources méconnues de sucres dans leurs aliments.

Les ingrédients portant des noms usuels, comme le sirop d'agave, l'orge maltée, l'isomaltose et le concentré de jus de poire, peuvent ne pas être connus par la majorité des Canadiens comme étant des ingrédients à base de sucres.

Dans les cas où un produit contiendrait une forte proportion d'ingrédients à base de sucres, leur regroupement permettrait de les mentionner plus près du début de la liste des ingrédients. De cette façon, la proportion relative des ingrédients à base de sucres dans le produit est représentée plus clairement.

Regroupement requis

Dans un produit préemballé, chaque ingrédient à base de sucres doit être regroupé après la mention « Sucres » [B.01.008.3(1), RAD]. Il incombe au fabricant de déterminer si les ingrédients qu'il utilise correspondent à la définition d'un ingrédient à base de sucres (définition). Les fabricants doivent être en mesure de fournir à l'ACIA, à des fins de vérification, des données probantes concernant l'approche adoptée pour déterminer les ingrédients à base de sucres.

Les ingrédients à base de sucres peuvent être l'un des suivants :

Ingrédient qui est un monosaccharide ou un disaccharide, ou une combinaison de ceux-ci

Les monosaccharides sont les unités de base du sucre, et il n'existe que trois types de monosaccharides : le glucose, le fructose et le galactose. Les disaccharides sont des sucres formés de deux unités de monosaccharides. Des exemples courants de disaccharides sont le saccharose, le lactose et le maltose. Ainsi, un ingrédient à base de sucres qui est un monosaccharide, un disaccharide ou une combinaison de ceux-ci désigne des sucres dont le nom usuel finit par « -ose » ou contient le mot « sucre ». Ces sucres comprennent le glucose-fructose, le sucre de canne, le saccharose, le sucre de betterave et le lactose. Pour une liste d'exemples supplémentaires, consulter l'Annexe 1A : Exemples d'ingrédients à base de sucres qui sont des monosaccharides ou des disaccharides, ou une combinaison de ceux-ci.

Ingrédient qui est un agent édulcorant

Il s'agit d'agents édulcorants, tels que définis au titre 18 du RAD, mais ne se limitant pas seulement à ces derniers. Certains agents édulcorants ne sont pas mentionnés au titre 18, mais peuvent être visés par des normes réglementaires prévues dans d'autres règlements ou lois applicables, par exemple, le sirop d'érable.

Les exemples d'agents édulcorants comprennent la mélasse qualité fantaisie, le sirop d'érable, le sucre brun, le sirop d'agave, le sirop de sucre raffiné, le miel et d'autres sirops. Pour une liste d'exemples supplémentaires, consulter l'Annexe 1B : Exemples d'ingrédients à base de sucres qui sont des agents édulcorants.

Ingrédient qui est un substitut fonctionnel d'un agent édulcorant

En ce qui concerne tout produit préemballé, un substitut fonctionnel d'un agent édulcorant (définition) est un aliment :

  1. autre qu'un édulcorant ou un agent édulcorant, notamment les sucres;
  2. qui remplace un agent édulcorant et qui possède une ou plusieurs des fonctions de ce dernier en termes notamment de pouvoir édulcorant, épaississant, texturant ou caramélisant [B.01.001(1), RAD].

Les agents édulcorants peuvent également avoir d'autres fonctions, comme celles liées à l'aromatisation, à la préservation, au brunissement/à la caramélisation et à la coloration.

De façon générale, un « substitut fonctionnel d'un agent édulcorant » ne constitue pas, pour certains, une source évidente de sucres dans un aliment. Par exemple, le concentré de jus de fruits pourrait ne pas être une source connue de sucres. Le regroupement des ingrédients à base de sucres vise à aider les consommateurs à reconnaître ces sources cachées de sucres dans leurs aliments.

Par exemple :

Voici les ingrédients en ordre décroissant d'une sauce à salade aux petits fruits :

Eau, Jus de raisin blanc concentré, Vinaigre de vin blanc, Huile de canola, Purée de fraises, Moutarde de Dijon (eau, graines de moutarde, vinaigre, sel, curcuma), Jus de framboise concentré, Jus de mûre concentré, Sel, Jus de citron concentré, Graines de pavot, Épices et Gomme de xanthane

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Le jus de raisin blanc concentré, la purée de fraises et le jus de framboise concentré remplacent un agent édulcorant (p. ex., le sucre) et remplissent une ou plusieurs fonctions de l'agent édulcorant, comme celles liées à la texture (purée de fraise) et la couleur (jus concentrés). Par conséquent, vu que ces ingrédients constituent des substituts fonctionnels d'un agent édulcorant, ils doivent être regroupés et indiqués entre parenthèses après la mention « Sucres » de la façon suivante :

Ingrédients : Eau • Sucres (jus de raisin blanc concentré, purée de fraises, jus de framboise concentré, jus de mûre concentré) • Moutarde de Dijon (eau, graines de moutarde, vinaigre, sel, curcuma) • Sel • Jus de citron fait de concentré • Graines de pavot • Épices • Gomme de xanthane
Contient : Moutarde

Ainsi, les ingrédients à base de sucres indiqués à l'Annexe 1C : Liste des ingrédients à base de sucres qui sont des substituts fonctionnels d'agents édulcorants doivent toujours être regroupés après la mention « Sucres » dans la liste des ingrédients. À l'écart de cette liste, il existe également d'autres ingrédients contenant des sucres qui peuvent remplir une fonction dans l'aliment autre que de le sucrer. Il incombe au fabricant d'être en mesure de démontrer qu'un tel ingrédient remplit une fonction autre que de sucrer l'aliment; dans le cas contraire, celui-ci doit être regroupé. Il est aussi permis d'inclure dans le groupe des sucres tout autre ingrédient contenant des sucres, peu importe sa fonction dans l'aliment.

Pour une liste complète des substituts devant être regroupés, consulter l'Annexe 1C : Liste des ingrédients à base de sucres qui sont des substituts fonctionnels d'agents édulcorants.

Regroupement non requis

Les polyalcools (p. ex., le maltitol) et les édulcorants, comme les glycosides de stéviol ou l'aspartame, ne peuvent être regroupés avec les « Sucres » dans la liste des ingrédients.

Étant donné que le but est de regrouper les sources cachées de sucres, il n'est pas nécessaire de regrouper les ingrédients, comme le chocolat, qui sont des sources bien connues de sucre. En outre, le regroupement n'est pas requis pour les ingrédients qui sont visibles et en morceaux intacts ou ajoutés en couches, comme un enrobage de yogourt ou des morceaux de fruits congelés.

Par exemple :

Prenons par exemple un fabricant de biscuits aux raisins secs et aux canneberges. Le fabricant ajoute des raisins et des canneberges séchés dans la pâte à biscuits à la dernière étape de la production, juste avant la cuisson. Étant donné que les fruits séchés sont distincts et en morceaux intacts dans la pâte à biscuits, ils sont considérés comme des sources évidentes de sucres.

Certains ingrédients ne correspondent pas à la définition d'ingrédients à base de sucres. Toutefois, la teneur totale en sucres du produit préemballé dans lequel ces ingrédients se trouvent sera tout de même indiquée dans l'énoncé relatif aux « Sucres » du tableau de la valeur nutritive (TVN).

Pour des exemples supplémentaires d'ingrédients qui ne correspondent pas à la définition d'ingrédients à base de sucres, consulter l'Annexe 2 : Exemples d'ingrédients pour lesquels le regroupement avec les ingrédients à base de sucres n'est pas requis.

Certains ingrédients correspondent à la définition d'ingrédients à base de sucres, mais ne doivent pas obligatoirement être regroupés lorsqu'ils sont contenus dans les produits préemballés suivants [B.01.008.3(4), RAD] :

1. Agents édulcorants emballés et vendus comme tels [B.01.008.3(4)a), RAD]

Les agents édulcorants (définition) comprennent le sucre à glacer, le sirop d'érable, le lactose, le sirop d'agave, le sucre, le sirop de maïs doré, la mélasse, le sirop de glucose et le dextrose.

Par exemple :

Prenons par exemple la liste des ingrédients d'un sirop de maïs doré préemballé :

Ingrédients : Glucose • Eau • Sirop de raffineur • Sel • Vanilline

2. Les jus de fruit ou de légume ou les boissons de légumes qui ne contiennent aucun agent édulcorant, y compris les mélanges de ces jus ou boissons [B.01.008.3(4)b), RAD]

Ces produits préemballés sont les jus de fruit ou de légume ou des mélanges de ces jus qui ne contiennent aucun agent édulcorant ajouté.

Par exemple :

Le « jus d'orange et de tangerine pur à 100 % », un produit préemballé, affichera la liste des ingrédients suivante :

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Ingrédients : Jus d'orange • Jus de tangerine

3.(a) Les jus de fruit ou de légume ou les boissons de légumes qui ne contiennent aucun agent édulcorant, y compris les mélanges de ces jus ou boissons auxquels de la purée de fruit ou de légume, ou de fruits et de légumes, a été ajoutée [B.01.008.3(4)b)(i), RAD]

Ces produits préemballés sont les jus de fruit ou de légume ou les boissons aux légumes et les purées, ou un mélange de ceux-ci, qui ne contiennent aucun agent édulcorant ajouté.

Par exemple :

Le « jus de fruits et de légumes ABC », un produit préemballé, est un mélange de jus de fruits et de légumes auquel des purées de fruits et de légumes ont été ajoutées. La liste d'ingrédients est la suivante :

Ingrédients : Jus de pomme • Jus de carotte • Purée de mangue • Purée de patate douce • Arôme naturel • Vitamine C

(b) Les jus de fruit ou de légume ou les boissons de légumes qui ne contiennent aucun agent édulcorant, ou les mélanges de ces jus ou boissons, y compris ceux reconstitués [B.01.008.3(4)b)(ii), RAD]

Ces produits préemballés sont les jus de fruit ou de légume ou les boissons de légumes, ou un mélange de ceux-ci, qui ne contiennent aucun agent édulcorant ajouté, à condition qu'ils aient été reconstitués à leur concentration normale.

Par exemple :

Un « jus d'orange et de pomme » reconstitué affichera la liste des ingrédients suivante :

Ingrédients : Eau • Jus d'orange concentré • Jus de pomme concentré

Cette exemption s'applique également à un produit préemballé qui est un mélange de jus de fruits ou de légumes reconstitués. La liste des ingrédients étant la suivante :

Ingrédients : Jus de pomme reconstitué (eau, jus de pomme concentré) • Jus de raisin reconstitué (eau, jus de raisin concentré) • Arôme naturel • Vitamine C

(c) Les jus de fruit ou de légume ou les boissons de légumes qui ne contiennent aucun agent édulcorant, ou les mélanges de ces jus ou boissons, y compris les concentrés de ces jus ou boissons à diluer et à consommer sous forme de jus ou de boisson [B.01.008.3(4)b)(iii), RAD]

Un exemple de ce type de produit préemballé est un jus de fruit concentré congelé qui ne nécessite qu'une dilution avec de l'eau avant d'être consommé.

Par exemple :

La liste des ingrédients d'un jus d'orange concentré congelé sera la suivante :

Ingrédients : Jus d'orange concentréGaoyy Bottes Pour Hommes Neige Homme Mâl qVSzMpU

4. Les purées de fruit ou de légume qui ne contiennent aucun agent édulcorant y compris les mélanges de ces purées [B.01.008.3(4)c), RAD]

Ces produits préemballés sont les purées de fruit ou de légume ou des mélanges de ces purées qui ne contiennent aucun agent édulcorant.

Par exemple :

Un pot de compote de pommes non sucrée fait de purée de pommes reconstituée et qui ne contient aucun agent édulcorant ajouté. Le pot afficherait la liste des ingrédients suivante :

Ingrédients : Pommes • Eau • Acide ascorbique

Prenons également en exemple un pot de compote de pommes à saveur de fraise et de kiwi faite de purée de pommes concentrée ainsi que d'un mélange de purée de fruits, et qui ne contient aucun agent édulcorant. De l'eau a été ajoutée pour reconstituer le produit à sa concentration normale.

Ingrédients : Pommes • Eau • Purée de pommes concentrée • Jus de carotte noire concentré (pour la couleur) • Jus de cassis concentré (pour la couleur) • Purée de fraises • Purée de kiwi • Acide ascorbique • Arôme naturel

5. Les produits préemballés qui contiennent seulement un ingrédient à base de sucres dont le nom usuel contient le mot « sucre » [B.01.008.3(4)d), RAD Gaoyy Bottes Pour Hommes Neige Homme Mâl qVSzMpU]

Par exemple :

Des « biscuits au citron », un produit préemballé, faits de sucre de canne, qui est le seul ingrédient à base de sucres dans le produit et dont le nom usuel contient le mot « sucre ». Par conséquent, ce produit est exempté de l'exigence relative au regroupement, et le sucre de canne n'a pas besoin d'être indiqué entre parenthèses après la mention « Sucres », comme le montre la liste des ingrédients ci-dessous :

Ingrédients : Farine enrichie • Babeurre (lait de culture, sel, citrate de sodium) • Beurre • Sucre de canne • Zeste de citron • Sel de mer • Bicarbonate de sodium.
Contient : Blé • Lait.

6. Les succédanés de lait humain et les préparations pour régime liquide [B.01.008.3(4)e), RAD]

Les produits préemballés, comme les succédanés de lait humain (communément appelés « préparations pour nourrissons ») et les préparations pour régime liquide, sont exemptés de l'obligation de regrouper leurs ingrédients à base de sucres parce que ces produits sont déjà réglementés de manière rigoureuse, et leur consommation ne devrait pas être découragée en raison de l'ajout d'ingrédients à base de sucres.

Ordre des ingrédients à base de sucres

Lorsqu'un produit préemballé contient un ou plusieurs ingrédients à base de sucres, ces ingrédients doivent être déclarés entre parenthèses, immédiatement après la mention « Sucres » dans la liste des ingrédients [B.01.008.3(1), RAD].

L'ordre doit être décroissant selon leurs proportions respectives en poids ou selon le pourcentage d'ingrédients à base de sucres ajoutés au bol mélangeur [B.01.008.3(2), RAD].

Par exemple :

Des biscuits à la mélasse, un produit préemballé, qui contiennent les ingrédients suivants :

Farine • Mélasse qualité fantaisie • Shortening Gaoyy Bottes Pour Hommes Neige Homme Mâl qVSzMpU d'huile végétale • Sucre brun • Oeuf entier liquide • Sucre • Sel • Bicarbonate de sodium • Épices • Rouge allura

Dans cet exemple, les ingrédients à base de sucres comme la « mélasse qualité fantaisie », le « sucre brun » et le « sucre » doivent être regroupés entre parenthèses après la mention « Sucres », en ordre décroissant selon leur proportion en poids, de la façon suivante :

Ingrédients : Sucres (mélasse qualité fantaisie, sucre brun, sucre) • Farine • Shortening d'huile végétale • Oeuf entier liquide • Sel • Bicarbonate de sodium • Épices • Rouge allura
Contient : Blé • Oeuf

Ingrédients à base de sucres dans les constituants

Il n'est pas nécessaire de regrouper les ingrédients à base de sucres dans les constituants (définition). Cela signifie que lorsque des constituants, comme le sucre ou le dextrose, sont indiqués entre parenthèses après un ingrédient, ils resteront non groupés entre ces parenthèses avec les autres constituants. Aucun des constituants n'a besoin de faire partie du groupe général des « Sucres » dans la liste des ingrédients.

Toutefois, lorsque les fournisseurs vendent certains aliments au Canada, les ingrédients à base de sucres sont susceptibles d'être déjà regroupés. Dans de tels cas, les fabricants sont autorisés à conserver le regroupement des ingrédients à base de sucres lorsqu'ils déclarent les constituants.

Par exemple :

Prenons par exemple la liste des ingrédients d'un biscuit aux brisures de chocolat préemballé : celui-ci est fait de brisures de chocolat qui ne contiennent que deux ingrédients à base de sucres (sucre et dextrose). La liste des ingrédients pour les brisures de chocolat est déclarée de la façon suivante par le fournisseur :

Ingrédients : Chocolat non sucré • Sucres (sucre, dextrose) • Lécithine de soja • Arôme artificiel

Dans cet exemple, l'ingrédient « brisures de chocolat » n'a pas besoin d'être regroupé après la mention « Sucres ». Le fabricant de biscuits aux brisures de chocolat pourrait recopier les constituants tels quels dans la liste des ingrédients des biscuits :

Ingrédients : Sucres (sucre brun, sucre) • Farine • Brisures de chocolat [chocolat non sucré, Sucres (sucre, dextrose) • lécithine de soja • arôme artificiel] • Beurre • Poudre d'oeuf entier • Bicarbonate de sodium • Extrait de vanille • Sel

Dans l'exemple ci-dessus, il n'est pas nécessaire de « déplacer » ailleurs dans la liste les constituants qui sont déjà regroupés (c.-à-d. sucre et dextrose), à moins qu'une version simplifiée de la liste des ingrédients ne soit utilisée.

Dans une version simplifiée, le sucre et le dextrose auraient besoin d'être regroupés avec les autres ingrédients à base de sucres dans la liste des ingrédients. Pour un exemple d'une version simplifiée qui présente l'ensemble des constituants comme s'ils étaient des ingrédients, consulter l'Ordre des constituants à la section Constituants.

Noms usuels

Les ingrédients (définition) et leurs constituants (définition) doivent être déclarés par leur nom usuel dans la liste des ingrédients [B.01.010, RAD Gaoyy Bottes Pour Hommes Neige Homme Mâl qVSzMpU].

Noms usuels obligatoires d'ingrédients et de constituants

Pour aider les consommateurs à faire des choix alimentaires, des noms usuels obligatoires doivent être utilisés pour distinguer les ingrédients ou constituants. Par exemple, la source végétale de certains ingrédients, comme les protéines végétales hydrolysées, les amidons, les amidons modifiés et la lécithine, doit être nommée (p. ex., protéines de soja hydrolysées, amidon de blé, amidon de blé modifié, lécithine de soja).

Par exemple, le shortening qui contient de l'huile végétale ou de l'huile végétale partiellement hydrogénée doit être indiqué dans la liste d'ingrédients d'un aliment comme « shortening d'huile végétale » (à moins qu'il contienne l'une des graisses et huiles qui doivent être nommées, p. ex., huile de noix de coco, huile de palme, huile de palmiste, beurre de cacao, huile d'arachide). Le shortening contenant du saindoux doit être nommé « shortening de saindoux ». Le shortening n'a pas à être qualifié d'« hydrogéné » ou de « partiellement hydrogéné » dans une liste d'ingrédients.

Le tableau suivant énumère tous les noms usuels obligatoires d'aliments utilisés comme ingrédients ou constituants (ingrédients d'ingrédients) dans d'autres aliments [B.01.010(3)a), RAD].

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Noms usuels obligatoires d'ingrédients et de constituants
Article Ingrédient ou constituant Nom usuel obligatoire
1. suif, graisse ou huile mentionnés à l'article B.09.002 du Titre 9 du RAD, sauf le saindoux, le saindoux de panne, ou le suif de boeuf l'expression « suif de », « huile de » ou « graisse de » suivie du nom de la viande d'où est tiré le corps gras
2. shortening ou margarine contenant des corps gras, sauf le shortening et la margarine contenant de l'huile de copra, de l'huile de palme, de l'huile de palmiste, de l'huile d'arachide ou du beurre de cacao l'expression « shortening de » ou « margarine de » suivie de l'expression « huile végétale » ou « huile marine » ou par le nom usuel du corps gras ou de l'huile végétale, animale ou marine utilisée
3. shortening ou margarine contenant de l'huile de copra, de l'huile de palme, de l'huile de palmiste, de l'huile d'arachide ou du beurre de cacao l'expression « shortening de » ou « margarine de » suivie du nom usuel de corps gras ou de l'huile végétale utilisée
4.Gaoyy Bottes Pour Hommes Neige Homme Mâl qVSzMpU viande le nom de la viande
5. viande de volaille le nom de la volaille
6. poisson le nom du poisson
7. produit protéique végétal l'expression « produit protéique de » suivie du nom de la plante
8. protéine végétale hydrolysée l'expression « protéine hydrolysée de » suivie du nom de la plante
9. tout isolat protéique l'expression « protéine de » suivie du nom de la source de la protéine ou le nom usuel de l'isolat protéique
10. tout sous-produit de viande mentionné à l'article B.14.003 du RAD, à l'exception de la gélatine l'expression « sous-produit de » suivie du nom de la viande, ou le nom du sous produit de la viande accompagné du nom de la viande
11. tout sous-produit de viande de volaille mentionné à l'article B.22.003 du RAD l'expression « sous-produit de » suivie du nom de la volaille, ou le nom du sous produit de viande de volaille accompagné du nom de la volaille
12. huile ou graisse visée à l'article B.09.002 du RAD, hydrogénée ou partiellement hydrogénée, y compris le suif, mais à l'exception du saindoux « huile de », « graisse de » ou « suif de » suivie du nom de la viande d'où est tirée l'huile, la graisse ou le suif, lui-même suivi du terme « hydrogéné »
13. huile ou graisse visée à l'article B.09.002 du Titre 9 du RAD, y compris le suif, qui a été modifié par l'extraction complète ou partielle d'un acide gras l'expression « huile de », « graisse de » ou « suif de » suivie du nom de la viande d'où est tirée l'huile, la graisse ou le suif, lui-même suivi du terme « modifié » ou « modifiée »
14. une ou plusieurs graisses ou huiles végétales, sauf l'huile de copra, l'huile de palme, l'huile de palmiste, l'huile d'arachide et le beurre de cacao, qui ont été hydrogénées ou partiellement hydrogénées l'expression « huile végétale hydrogénée », « graisse végétale hydrogénée » ou le nom spécifique de l'huile ou de la graisse, lui-même suivi du terme « hydrogéné » ou « hydrogénée »
15. huile de copra, huile de palme, huile de palmiste, huile d'arachide ou beurre de cacao qui ont été hydrogénés ou partiellement hydrogénés le nom spécifique de l'huile ou de la graisse suivi du terme « hydrogéné » ou « hydrogénée »
16. huiles ou graisses d'animaux marins hydrogénées ou partiellement hydrogénées « huile marine hydrogénée » ou « graisse marine hydrogénée » ou le nom spécifique de l'huile ou de la graisse suivi du terme « hydrogéné »
17.Gaoyy Bottes Pour Hommes Neige Homme Mâl qVSzMpU une ou plusieurs graisses ou huiles végétales, sauf l'huile de copra, l'huile de palme, l'huile de palmiste, l'huile d'arachide et le beurre de cacao, qui ont été modifiées par extraction complète ou partielle d'un acide gras « huile végétale modifiée » ou « graisse végétale modifiée » ou le nom spécifique de l'huile ou de la graisse suivi du terme « modifié »
18. huile de copra, huile de palme, huile de palmiste, huile d'arachide ou beurre de cacao qui ont été modifiés par extraction complète ou partielle d'un acide gras le nom spécifique de l'huile ou de la graisse suivi du terme « modifié » ou « modifiée »
19. huiles ou graisses d'animaux marins modifiées par extraction complète ou partielle d'un acide gras « huile marine modifiée » ou le nom spécifique de l'huile ou de la graisse, suivi du terme « modifié »
20. amidon l'expression « amidon de » suivie du nom de la plante
21. amidon modifié l'expression « amidon de » suivie du nom de la plante, lui-même suivi du terme « modifié »
22. lécithine l'expression « lécithine de » suivie du nom de la source de lécithine
23. crustacé le nom du crustacé
24. mollusque le nom du mollusque

Noms de catégorie ou noms collectifs d'ingrédients et de constituants

Certains aliments et certaines catégories d'aliments peuvent être indiqués selon le nom collectif ou le nom de catégorie. Ces noms collectifs ne peuvent être utilisés que si les ingrédients ou constituants individuels de cette catégorie ne sont pas indiqués séparément dans la liste d'ingrédients par leur nom usuel.

Le tableau suivant fournit des noms usuels facultatifs pour les aliments ou catégories d'aliments utilisés à titre d'ingrédients ou de constituants dans d'autres aliments [B.01.010.10(3)b), RAD].

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Noms de catégorie d'ingrédients
Article Ingrédient ou constituant Nom de catégorie ou nom collectif
1. une ou plusieurs graisses ou huiles végétales, sauf l'huile de copra, l'huile de palme, l'huile de palmiste, l'huile d'arachide et le beurre de cacao « huile végétale » ou « graisse végétale »
2. une ou plusieurs graisses ou huiles d'animaux marins « huile marine »
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4. une ou plusieurs substances ayant des propriétés aromatisantes, préparées à partir de matières premières d'origine animale ou végétale ou de constituants alimentaires tirés uniquement de matières premières d'origine animale ou végétale « parfum », « essence » ou « substance aromatisante »
5. une ou plusieurs substances ayant des propriétés aromatisantes préparées en tout ou en partie à partir de constituants obtenus par synthèse chimique « substance aromatisante artificielle », « essence synthétique », « essence artificielle », « arôme artificiel » ou « parfum artificiel »
6. un ou plusieurs épices, assaisonnements, ou fines herbes, sauf le sel « épices », « condiments », « assaisonnements » ou « fines herbes » (définition)
7. toute forme liquide, concentrée, séchée, congelée ou reconstituée, des produits suivants : beurre, babeurre, huile de beurre, matière grasse de lait, crème, lait, lait partiellement écrémé, lait écrémé et tout autre constituant du lait dont la composition chimique n'a pas été modifiée et dont l'état chimique est celui dans lequel il se trouve dans le lait substances laitières
7.1 toute forme liquide, concentrée, séchée, congelée ou reconstituée, des produits suivants : lait écrémé à teneur réduite en calcium (obtenu par procédé d'échange d'ions), caséine, caséinates, produits du lait de culture, protéines lactosériques, lait ultrafiltré, lactosérum (petit-lait), beurre de lactosérum (petit-lait), crème de lactosérum (petit-lait) et tout autre constituant du lait dont l'état chimique a été modifié de façon à différer de celui dans lequel il se trouve dans le lait substances laitières modifiées
7.2 un ou plusieurs ingrédients ou constituants mentionnés à l'article 7 du RAD combinés avec un ou plusieurs ingrédients ou constituants mentionnés à l'article 7.1 du RAD substances laitières modifiées
8. toute combinaison de phosphate disodique, phosphate monosodique, hexamétaphosphate de sodium, tripolyphosphate sodique, pyrophosphate tétrasodique et pyrophosphate acide de sodium « phosphate de sodium » ou « phosphates de sodium »
9. une ou plusieurs espèces de bactéries « culture bactérienne »
10. une ou plusieurs espèces de moisissures « culture de moisissure »
11. préparation contenant du labferment « présure »
12. enzymes coagulant le lait qui proviennent de Aspergillus oryzae RET-1 (pBoel777), Endothia parasitica, Mucor miehei ou Mucor pusillus Lindt « enzyme microbien »
13. une ou plusieurs substances qui ont pour fonction de donner un arôme et qui sont tirées uniquement de la source végétale ou animale d'après laquelle l'arôme est nommé le mot « arôme » suivi du nom de la source végétale ou animale
14. chapelure de blé grillée, obtenue par cuisson d'une pâte préparée avec de la farine et de l'eau sans levain ou levée à l'aide de produits chimiques ou de levure et qui autrement est conforme à la norme énoncée aux articles B.13.021 ou B.13.022 du RAD chapelure de blé grillée
15. les éléments de la gomme à mâcher, sauf l'enrobage, qui ne donnent pas de saveur douce, d'arôme ou de coloration base de gomme à mâcher
16. sucre, sucre liquide, sucre inverti ou sucre inverti liquide, seul ou combiné sucre
17. sirop de glucose ou sirop de glucose isomérisé contenant au plus 60 % de fructose en poids sec, seul ou combiné glucose-fructose
18. sirop de glucose ou sirop de glucose isomérisé contenant plus de 60 % de fructose en poids sec, seul ou combiné sirop de fructose
19. sucre ou glucose-fructose, seul ou combiné sucre/glucose-fructose
20. eau à laquelle de l'anhydride carbonique a été ajouté eau gazéifiée
21. un ou plusieurs des additifs alimentaires suivants : acide sulfureux, anhydride sulfureux, bisulfite de potassium, bisulfite de sodium, dithionite de sodium, métabisulfite de potassium, métabisulfite de sodium et sulfite de sodium agents de sulfitage ou sulfites
22. eau fluorée, eau chlorée ou eau déminéralisée ou autrement traitée de façon à en éliminer la dureté ou les impuretés eau
23. vinaigre de vin, vinaigre d'alcool, vinaigre blanc, vinaigre de grain, vinaigre de malt, vinaigre de cidre ou vinaigre de pommes, seul ou combiné vinaigre

Nom usuel et fonction de l'ingrédient

Lorsque des vitamines, des minéraux nutritifs et des acides aminés sont ajoutés aux aliments, les fins de l'ajout doivent être déterminées (p. ex., additifs alimentaires pour l'enrichissement) afin de déterminer le nom usuel.

Par exemple, lorsque de l'acide ascorbique est ajouté à un aliment à titre de vitamine aux fins d'enrichissement, il peut être déclaré comme « vitamine C » ou « acide ascorbique » dans la liste des ingrédients. Lorsque de l'acide ascorbique est ajouté à un aliment comme additif alimentaire, par exemple, comme agent de blanchiment, de vieillissement et de conditionnement des pâtes ou comme agent de conservation, la mention « acide ascorbique » doit apparaître dans la liste des ingrédients, et non « vitamine C »). Lorsque d'autres formes d'acide ascorbique sont utilisées (p. ex., ascorbate de sodium, palmitate d'ascorbyle etc.), le nom exact doit figurer dans la liste des ingrédients.

En outre, lorsque des préparations de vitamines, de minéraux nutritifs, d'additifs alimentaires et de rehausseurs de saveur sont ajoutées à des aliments, elles doivent figurer dans la liste d'ingrédients et être désignées par le nom usuel des ingrédients actifs, par exemple le palmitate de vitamine A. Les préparations à base de levure peuvent être déclarées comme « levure ».

Renseignements supplémentaires dans la liste d'ingrédients

En général, le nom usuel d'un ingrédient est la seule information qui devrait figurer dans une liste d'ingrédients, à moins que le règlement ne prescrive une locution descriptive ou un adjectif particulier. Bien qu'aucun règlement n'interdise de façon précise d'inclure de l'information descriptive additionnelle dans la liste des ingrédients, l'interdiction générale de déclarer toute information trompeuse ou susceptible de créer une fausse impression s'applique [6(1), LSAC; 5(1), LAD]. Les déclarations au sujet de la valeur nutritive ou d'autres caractéristiques des ingrédients qui supposent des caractéristiques de l'aliment fini peuvent donc être considérées comme trompeuses. Reportez-vous à Principes généraux relatifs à l'étiquetage et à la publicité pour plus d'information sur ce qui peut être considéré trompeur.

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Par exemple, le terme « fer » à lui seul suffit pour représenter le fer (qu'il soit sous forme réduite, sous forme de carbonyle ou sous forme électrolytique) dans la liste des ingrédients d'un aliment. Les termes « réduit », « carbonyle » et « électrolytique » ne représentent que des procédés et ne sont pas considérés comme faisant partie du nom usuel du minéral nutritif. De plus, il est déconseillé d'employer le terme « fer sous forme réduite » dans la liste des ingrédients. Ce terme pourrait induire certains consommateurs en erreur en leur donnant l'impression que l'aliment a une teneur réduite en fer. Une telle méprise peut avoir des conséquences graves pour les personnes qui souffrent d'hémochromatose et qui doivent éviter des quantités excessives de fer.

Comme les ingrédients doivent être déclarés par leur nom usuel, il n'est généralement pas indiqué d'employer les noms de marque dans la liste des ingrédients. Il n'y a toutefois aucune objection à ce que des descriptions factuelles figurent sur toute autre partie de l'étiquette, loin de la liste des ingrédients.

Les renseignements supplémentaires acceptables dans la liste d'ingrédients comprennent par exemple :

  1. mention sur la fonction d'un additif, entre parenthèses, p. ex., « lécithine de soja (émulsifiant) »;
  2. une description nommant le type de vitamine, entre parenthèses, après la forme de la vitamine, p. ex., « mononitrate de thiamine (vitamine B1) »;
  3. description d'une modification importante d'un ingrédient, p. ex. « jus de pomme désaromatisé »;
  4. adjectifs et descriptions qui aident à distinguer entre diverses formes d'un même ingrédient, p. ex., « biologique », « tomates fraîches », « tomates séchées au soleil », « chocolat au lait pur », « eau de source naturelle », etc.

Les autres descriptions acceptables pouvant figurer dans la liste des ingrédients seront étudiées au cas par cas. Pour plus de détails, voir les noms usuels.

Multiples listes d'ingrédients

Il ne devrait y avoir une liste d'ingrédients dans les deux langues officielles pour chaque différente sorte d'aliment dans un emballage multiple. Ces déclarations doivent tous indiquer les noms usuels canadiens d'ingrédients et de constituants en conformité avec le Règlement sur les aliments et drogues ou le Règlement sur la salubrité des aliments au Canada. Pour plus de détails, consultez les noms usuels.

Allergènes alimentaires, gluten et sulfites ajoutés

Les allergènes alimentaires et le gluten doivent être déclarés dans la liste des ingrédients dans lesquels ils font partie ou sous la « mention des sources d'allergènes alimentaires ou de gluten et des sulfites ajoutés » (définition), par leur nom prescrit [B.01.010.1(2), RAD]. Remarque : La mention « Contient » et la « mention des sources d'allergènes alimentaires ou de gluten et des sulfites ajoutés » ont la même signification et sont utilisés de façon interchangeable dans la présente section par souci de commodité.

Les sulfites ajoutés en quantités égales ou supérieures à 10 parties par million, et qui ne doivent pas déjà être indiqués dans la liste des ingrédients, doivent être déclarés dans la liste des ingrédients après le nom prescrit de la source. Si une mention « Contient » est utilisée, l'énoncé doit contenir l'un des noms usuels suivants : « sulfites », « agents de sulfitage » [B.01.010.2(3), B.01.010.2(6), RAD].

Si une mention « Contient » est utilisée sur l'étiquette, tous les renseignements concernant les allergènes, le gluten et les sulfites ajoutés doivent être indiqués au moins une fois dans l'énoncé, et ce, même s'ils figurent déjà dans la liste des ingrédients du produit [B.01.010.3(1)b), B.01.010.3(2), RAD].

Par exemple :

Ingrédients : Farine de blé • Eau • Margarine d'huile végétale • Sucre • Levure • Shortening d'huile de canola • Fécule de pomme de terre • Ail • Sel • Persil • Assaisonnement • Esters monoacétyltartriques et diacétyltartriques des mono- et diglycérides d'acides gras • Lactosérum en poudre • Propionate de calcium • Bisulfite de potassium
Contient : Blé • Lait • Sésame • Sulfites

Dans cet exemple, l'ensemble des allergènes alimentaires, des sources de gluten et des sulfites ajoutés est déclaré au moins une fois dans la mention « Contient », et ce, même si le blé et le bisulfite de potassium (sulfites) figurent déjà dans la liste des ingrédients. Étant donné qu'une mention « Contient » est utilisée pour la déclaration d'autres sources d'allergènes connues (lait et sésame), le blé et les sulfites doivent être indiqués aux deux endroits.

Ordre de déclaration des sources d'allergènes alimentaires et de gluten

L'obligation de déclarer les allergènes alimentaires et le gluten s'applique à toutes les générations (définition) d'ingrédients. Par conséquent, les allergènes alimentaires et le gluten doivent être déclarés, peu importe la génération à laquelle ils sont ajoutés. Par exemple, s'ils sont présents dans la troisième ou la quatrième génération d'ingrédients, ils devront tout de même être déclarés dans la liste d'ingrédients sur l'étiquette du produit ou dans une mention « Contient ». Voir les Générations pour en savoir plus sur les générations d'ingrédients.

Les sources d'allergènes alimentaires et de gluten doivent être déclarées de l'une des deux façons suivantes :

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  1. dans la liste des ingrédients [B.01.010.1(2)a), RAD] ; ou
  2. sous la « mention des sources d'allergènes alimentaires ou de gluten et des sulfites ajoutés » [B.01.010.1(2)b), RAD].

Option 1 : Le nom prescrit de la source d'allergène alimentaire ou de gluten peut être indiqué entre parenthèses dans la liste des ingrédients, comme suit :

  • a) Immédiatement à la suite de l'ingrédient qui figure dans la liste des ingrédients, si l'allergène alimentaire ou le gluten [B.01.010.1(8)a)(i)-(iii), RAD]
    1. est cet ingrédient;
    2. est présent dans cet ingrédient mais n'en est pas un constituant ni n'est présent dans un de ses constituants;
    3. est un constituant de cet ingrédient, ou est présent dans un tel constituant, et le constituant ne figure pas dans la liste des ingrédients. Il est à noter que si la source d'un allergène alimentaire ou du gluten est indiqué immédiatement après l'ingrédient, les constituants de l'ingrédient doivent être précisés immédiatement après la source d'allergène [B.01.008.2(5)a), RAD].

Par exemple :

Ingrédients : Farine (blé) • Albumine liquide (oeuf) • Huile végétale • Sucre • Brisures de chocolat (lait) (sucre, liqueur de chocolat, beurre de cacao, substances laitières, lécithine de soja, sel, arôme naturel)

Dans cet exemple :

  • La protéine de blé fait partie intégrante de la farine, mais n'en est pas un constituant. Étant donné que le blé est à la fois un allergène alimentaire et une source de gluten, celui-ci doit être déclaré.
  • L'albumine liquide est une protéine d'oeuf. Étant donné que les oeufs sont un allergène alimentaire, ceux-ci doivent être déclarés.
  • Les constituants du « chocolat » sont indiqués entre parenthèses immédiatement après la source d'allergène (lait).
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ou

  • b) Immédiatement à la suite du constituant qui figure dans la liste des ingrédients, si l'allergène alimentaire ou le gluten est ce constituant ou s'il est présent dans celui-ci [B.01.010.1(8)b), RAD].
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Par exemple :

Ingrédients : Morceaux de pâtes à tarte [farine (blé), beurre (lait), albumine liquide (oeuf), huile de canola] • Sucre • Arôme naturel

Dans cet exemple, comme « morceaux de pâtes à tarte » n'est pas exempté de la déclaration des constituants, ses constituants doivent être déclarés. Les noms prescrits des sources d'allergène alimentaire et de gluten sont déclarés entre parenthèses après le constituant connexe :

  1. la farine est composée de blé;
  2. le beurre est fait à partir de lait;
  3. l'albumine liquide est une protéine qui provient des oeufs.

Option 2 : Le nom prescrit de la source d'allergène alimentaire ou de gluten peut être indiqué sur l'étiquette d'un produit dans la mention « Contient » selon les exigences concernant le nom et l'emplacement établies au paragraphe B.01.010.3(1) du RAD si l'allergène alimentaire ou le gluten est :

  1. un ingrédient qui ne figure pas dans la liste des ingrédients, ou est présent dans un tel ingrédient mais n'en est pas un constituant ni n'est présent dans un de ses constituants [B.01.010.1(9)a), RAD],

    ou

  2. un constituant ou est présent dans toute génération (définition) d'un constituant et ni le constituant ni l'ingrédient dans lequel il est présent ne figurent dans la liste des ingrédients [B.01.010.1(9)b), RAD].

Par exemple :

Les cires comestibles de protection font partie des technologies après récolte et de manutention couramment utilisées par l'industrie des fruits et légumes frais pour réduire la perte d'humidité, prolonger la durée de vie et améliorer l'apparence des produits frais. Les couches de cire comestible enduites sur les fruits et légumes frais pourraient contenir du soja, du chitosane (dérivé des crustacés) et des composés du caséinate (dérivé du lait).

Les composés d'enduits de cire et leurs constituants n'ont pas à être indiqués sur l'étiquette d'aucun fruit ou légume frais préemballé. Par contre, si des allergènes alimentaires, du gluten ou des sulfites ajoutés sont présents dans ces enduits de cire, ils doivent être déclarés sur les étiquettes des fruits et légumes préemballés. Comme les enduits de cire sont exemptés de la déclaration des ingrédients et des constituants selon le paragraphe B.01.008(3)a) du RAD, les autres constituants des enduits de cire sont toujours exemptés de la déclaration et n'ont pas à apparaître dans la liste d'ingrédients.

Par example, si des pommes préemballées dans un sac sont enduites de cire qui contient des composés du caséinate, comme le caséinate contient du lait, la source d'allergène alimentaire « lait » doit être déclarée sur l'étiquette des pommes. La source d'allergène alimentaire « lait » peut être déclarée dans la mention « Contient » de l'étiquette : «Contient :Jordan Dna Lx Basketball ShoesBl Men's IWE2DYH9 Lait ».

Ordre de déclaration des sulfites ajoutés

Les sulfites, comme tout autre additif alimentaire, doivent être déclarés dans la liste d'ingrédients des étiquettes d'aliments lorsqu'ils sont directement ajoutés à un produit préemballé à titre d'ingrédient ou de constituant d'un ingrédient qui n'est pas exempté de la déclaration des constituants. Si des sulfites ajoutés sont présents dans la première génération (ingrédient) d'un produit préemballé ou la deuxième génération (constituant), et qu'ils ne sont pas exemptés de la déclaration, ils doivent être déclarés dans la liste des ingrédients, quelle que soit leur quantité. Voir les Générations pour en savoir plus sur les générations d'ingrédients.

Dans les exemples suivants, les sulfites sont un constituant des abricots séchés. Les abricots séchés ne sont pas exemptés de la déclaration des constituants et, par conséquent, les sulfites doivent être déclarés, ainsi que tout autre constituant des abricots séchés, peu importe leur quantité.

  • Des sulfites sont ajoutés à titre d'ingrédient additif alimentaire.

Par exemple : Prenons l'exemple des abricots séchés pour lesquels les sulfites ajoutés sont présents en une quantité de 5 parties par million (ppm).

Ingrédients : Abricots • Sucre • Sulfites

  • Des sulfites sont ajoutés en tant que constituant d'un ingrédient qui n'est pas exempté d'une déclaration des constituants

Par exemple :

Ingrédients : Flocons d'avoine • Farine (blé) • Abricots séchés (abricots, sucre, sulfites) • Oeuf entier liquide (oeuf entier liquide, bêta-carotène) • Sel • Bicarbonate de sodium • Lécithine de soja

Dans cet exemple, les sources d'allergènes, comme le blé qui est présent dans la farine, peuvent être indiquées plutôt dans la mention « Contient ».

Déclaration des sulfites ajoutés

Si les sulfites ajoutés sont présents dans un produit préemballé en une quantité égale ou supérieure à 10 parties par million, et qu'ils n'ont pas déjà à être déclarés dans la liste d'ingrédients en vertu des paragraphes B.01.008 ou B.01.009 du RAD, les sulfites doivent être indiqués sur l'étiquette du produit :

  1. dans la liste d'ingrédients;

    ou

  2. sous la « mention des sources d'allergènes alimentaires ou de gluten et des sulfites ajoutés » qui respecte les exigences prévues au paragraphe B.01.010.3(1) du RAD [B.01.010.2(3), RAD].

Les sulfites figurant dans la liste des ingrédients doivent être indiqués :

a) s'ils sont des constituants d'un ingrédient figurant dans la liste des ingrédients, soit entre parenthèses immédiatement à la suite de l'ingrédient, soit à la fin de la liste des ingrédients auquel cas ils peuvent figurer dans n'importe quel ordre avec les autres ingrédients indiqués à la fin de la liste aux termes du paragraphe B.01.008.2(4) du RAD [B.01.010.2(7)a), RAD].

b) dans tous les autres cas, à la fin de la liste des ingrédients où ils peuvent figurer dans n'importe quel ordre avec les autres ingrédients indiqués à la fin de la liste des ingrédients aux termes du paragraphe B.01.008.2(4) du RAD [B.01.010.2(7)b), RAD].

Par exemple :

Dans une boîte de biscuits qui contiennent de la confiture d'abricot, les sulfites sont un constituant de la confiture d'abricot avec pectine. En présumant que la confiture ne représente que 5 % ou moins de la composition du biscuit, qu'elle est exemptée de la déclaration des constituants [B.01.009(1), article 24, RAD], et que la concentration des sulfites est de 13 ppm (donc supérieure à 10 ppm), les sulfites doivent être déclarés aux termes du paragraphe B.01.010.2(3) du RAD. Les deux façons décrites ci-dessous sont acceptables pour déclarer les sulfites (en concentration égale ou supérieure à 10 ppm) dans la liste d'ingrédients.

Dans la liste d'ingrédients, les sulfites peuvent être déclarés entre parenthèses après confiture d'abricots avec pectine :

Ingrédients : Flocons d'avoine • Farine (blé) • Oeuf entier liquide • Confiture d'abricot avec pectine (sulfites) • Sel • Bicarbonate de sodium • Lécithine de soja

Ou à la fin de la liste d'ingrédients dans n'importe quel ordre :

Ingrédients : Flocons d'avoine • Farine (blé) • Oeuf entier liquide • Confiture d'abricot avec pectine • Sel • Bicarbonate de sodium • Lécithine de soja • Sulfites

Remarque :Phenom Rock Puma Women's Ridge metall Ep dtQrCshx Dans les cas où les sulfites ajoutés sont un constituant qui doit être déclaré dans la liste des ingrédients selon B.01.008(1)b) du RAD, mais que la quantité totale est inférieure à 10 parties par million, les sulfites n'ont pas à être déclarés dans la mention « Contient ». Dans les deux exemples, les sources d'allergènes, comme la présence de blé dans la farine, peuvent être indiquées plutôt dans la mention « Contient ».

Mises en garde sur la contamination croisée

Une mise en garde sur la contamination croisée est une déclaration sur l'étiquette d'un produit préemballé qui informe les consommateurs de la présence possible d'un allergène dans l'aliment. Pour plus de détails, consulter la partie Mises en garde sur la contamination croisée.

Noms prescrits des sources

Noms prescrits des sources d'allergènes alimentaires et de gluten

Le nom prescrit de la source d'allergène alimentaire dans un produit préemballé doit être déclaré comme suit [B.01.010.1(6), RAD].

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Noms prescrits des sources d'allergènes alimentaires
Allergènes alimentaires Nom prescrit de la source
Amandes Amandes
Noix du Brésil Noix du Brésil
Noix de cajou Noix de cajou
Noisettes Noisettes
Noix de macadamia Noix de macadamia
Pacanes Pacanes
Pignons Pignons
Pistaches Pistaches
Noix de Grenoble Noix de Grenoble
Arachides Arachides
Graines de sésame Sésame, Graine de sésame, Graines de sésame
Blé ou triticale Blé ou Triticale
Oeufs Oeuf ou Oeufs
Lait LaitGaoyy Bottes Pour Hommes Neige Homme Mâl qVSzMpU
Soja Soya, Soja, Fève de soya ou Fèves de soya
Poudre de moutarde
Gaoyy Bottes Pour Hommes Neige Homme Mâl qVSzMpU
Moutarde, Farine de moutarde ou Moutarde moulue
Poissons, crustacés, mollusques Nom usuel du poisson, du crustacé ou du mollusque
Graines de moutarde Moutarde, Graine de moutarde ou Graines de moutarde

Le nom prescrit de la source de gluten provenant de grains d'une céréale mentionnée dans la définition de « gluten », dérivé de tels grains, ou de grains d'une lignée hybride issue d'une ou de plusieurs céréales mentionnées dans la définition de « gluten », doit être déclaré comme suit [B.01.010.1(7), RAD] :

Noms prescrits des sources gluten
Gluten Nom prescrit de la source
Orge Orge
Avoine Avoine
Seigle Seigle
Triticale Triticale
Blé Blé

Les allergènes alimentaires et le gluten n'ont qu'à être déclarés une fois dans la liste des ingrédients sur l'étiquette de tout produit préemballé. Tant que les noms prescrits des sources d'allergènes et de gluten sont déclarés dans le nom usuel de l'ingrédient ou du constituant dont ils font partie, ou sont déjà déclarés entre parenthèses immédiatement après un autre ingrédient ou constituant, il n'est pas nécessaire de les déclarer de nouveau [B.01.010.1(10), RAD]. Toutefois, rien n'interdit de déclarer les sources d'allergènes alimentaires et de gluten plus d'une fois, à moins que cela n'aille à l'encontre d'autres règlements ou lois.

Par exemple :

Ingrédients : Farine enrichie (blé) • Babeurre (lait de culture, sel, citrate de sodium) • Beurre • Sucre de canne • Zeste de citron • Sel de mer • Bicarbonate de sodium

Dans l'exemple ci-dessus, tous les allergènes alimentaires et les sources de gluten sont déclarés correctement dans la liste d'ingrédients, soit entre parenthèses, soit dans le nom usuel de l'ingrédient. Bien que le beurre soit une source de lait, selon le RAD, les allergènes alimentaires, les sources de gluten et les sulfites ajoutés n'ont pas à être déclarés qu'une fois sur l'étiquette. Étant donné que le mot « lait » est présent dans le nom usuel « lait de culture », celui-ci n'a pas besoin d'être déclaré comme une source d'allergène pour le beurre.

Noms prescrits des sources de sulfites

Si des sulfites sont déclarés dans la liste d'ingrédients, ils doivent être déclarés comme suit [B.01.010.2(6), B.01.010.2(8), RAD] :

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Noms prescrits des sources de sulfites
Sulfites Nom prescrit de la source
bisulfite de potassium sulfites ou agents de sulfitage
ou
bisulfite de potassium
métabisulfite de potassium sulfites ou agents de sulfitage
ou
métabisulfite de potassium
bisulfite de sodium sulfites ou agents de sulfitage
ou
bisulfite de sodium
métabisulfite de sodium sulfites ou agents de sulfitage
ou
métabisulfite de sodium
sulfite de sodium sulfites ou agents de sulfitage
ou
sulfite de sodium
dithionite de sodium sulfites ou agents de sulfitage
dioxyde de soufre sulfites ou agents de sulfitage
acide sulfureux sulfites ou agents de sulfitage

Tant que l'un des noms prescrits de la source de sulfites susmentionnés est présent, ou est déjà déclaré entre parenthèses immédiatement à la suite d'un autre ingrédient ou constituant, il n'est pas nécessaire de le déclarer de nouveau dans la liste des ingrédients [B.01.010.2(10), RAD]. Toutefois, rien n'interdit de déclarer les sulfites plus d'une fois, à moins que cela n'aille à l'encontre d'autres règlements ou lois.

Bilinguisme

La liste d'ingrédients doit être en anglais et en français à moins que le produit soit exempté des exigences d'étiquetage bilingue [B.01.012, RAD]. Pour de plus amples renseignements, voir l'étiquetage bilingue.

Les versions anglaise et française de la liste des ingrédients doivent débuter sur une ligne distincte, sauf s'il s'agit de petits emballages dont la surface exposée disponible est de moins de 100 cm2, le cas échéant, la version de la liste des ingrédients dans la deuxième langue peut débuter après la fin de l'autre version [B.01.008.2(9), RAD].

Latitude dans la déclaration d'une liste d'ingrédients

L'approvisionnement de certains ingrédients varie parfois pour des raisons naturelles ou économiques. Ainsi, des fabricants substituent, varient ou omettent certains ingrédients normalement utilisés. L'article B.01.011 du RAD établit une procédure méthodique sur la façon dont les fabricants peuvent remplacer, varier ou omettre des ingrédients tout en maintenant une liste d'ingrédients adéquate pour les consommateurs.

Omissions et substitutions

Lorsque des ingrédients ou constituants sont omis ou substitués au cours d'une période de 12 mois, tous les aliments utilisables comme ingrédients ou constituants pendant toute la période de 12 mois doivent être compris dans la liste d'ingrédients. Il doit être clairement énoncé dans la liste d'ingrédients que l'ingrédient ou le constituant peut être substitué. Les ingrédients qui peuvent être omis ou remplacés peuvent être groupés avec la même catégorie d'aliments normalement utilisés comme ingrédients ou constituants et les aliments compris dans chacun de ces groupes doivent être énumérés dans l'ordre décroissant des proportions respectives dans lesquelles ils seront nécessaires au cours de la période de 12 mois [B.01.011(1), RAD; 284(1), RSAC].

Variations

Si les proportions des ingrédients ou constituants varient, la liste d'ingrédients peut présenter les ingrédients ou constituants sur l'étiquette dans les mêmes proportions au cours de la période de 12 mois s'il est clairement énoncé que les proportions indiquées dans la liste d'ingrédients sont susceptibles de modification, et que les ingrédients ou constituants sont indiqués dans l'ordre décroissant des proportions respectives dans lesquelles ils seront le plus utilisés au cours de la période de 12 mois [B.01.011(2), RAD; 284(2), RSAC].

Le fabricant dispose donc de plusieurs façons d'indiquer dans la liste d'ingrédients si un ingrédient ou un constituant a été omis, substitué ou qu'il a varié. Dans toutes les circonstances, les ingrédients doivent apparaître au bon endroit dans la liste d'ingrédients du produit fini. Le groupe d'une catégorie devrait donc apparaître au bon endroit dans la liste d'ingrédients du produit fini. Il est permis d'utiliser l'astérisque à côté de l'ingrédient pour indiquer qu'une explication concernant une omission, substitution ou variation est donnée à la fin de la liste d'ingrédients.

Par exemple :

La latitude dans la déclaration d'une liste d'ingrédients peut se traduire sur le marché comme suit :

  1. «Huile de canola et/ou de soja ». Cette mention signifie que les quantités d'huile de canola et/ou de soja varieront dans le produit préemballé sur une période de 12 mois. Un produit donné peut contenir de l'huile de canola seulement, de l'huile de soja seulement, ou une combinaison des deux. Toutefois, étant donné que l'huile de canola est indiquée en premier, on s'attend à ce qu'elle soit présente en plus grandes quantités sur une période de 12 mois.

    Ou

    Gaoyy Bottes Pour Hommes Neige Homme Mâl qVSzMpU
  2. «Beurre* peut contenir du curcuma/de la carotène ». La couleur du beurre varie de façon saisonnière selon l'alimentation de la vache. Ainsi, du curcuma ou de la carotène peut être ajouté aux beurres commerciaux au besoin pendant l'année (normalement seulement en hiver) et la mention « peut contenir du curcuma/de la carotène » apparaît dans la liste d'ingrédients.
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